The Town Hall


Council Meetings

Compte-rendu des séances
http://www.cormery.fr/index?page=article&id_categorieA=10&id_article=420

 Séance du 23 juin 2021
2021-07-47 Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) - état d'avancement intermédiaire,
2021-07-48 Camping municipal : dates d'ouverture et tarifs 2021
2021-07-49 Renouvellement de la convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques au sein du réseau des bibliothèques d'Indre-et-Loire
2021-07-50 Demande d'emprunt - Crédit Agricole - Travaux d'investissement
2021-07-51 Choix du fournisseur pour la restauration scolaire
2021-07-52 Dégradation de mobilier urbain - Acceptation de chèque

 Séance du 19 mai 2021
2021-06-45 Mise à disposition d’un terrain – Le Pied à l’Oreille,
2021-06-46 Lancement du marché « Agrandissement de l’accueil périscolaire ».

 Séance du 11 mai 2021
2021-05-41 Redevance pour l’occupation du domaine public communal 2021 – ouvrage de distribution et de transport d’électricité,
2021-05-42 Mise à disposition d’un terrain – Gymnastique Volontaire,
2021-05-43 Mise à disposition d’un local communal - Juan Carlos Alvarez Flores,
2021-05-44 Demande de subvention – Rattrapage enveloppe socle FDSR 2018.

 Séance du 21 avril 2021
2021-04-29 Avis sur la demande de déclaration d’intérêt général et autorisation environnementale pour les travaux de restauration des masses d’eaux du bassin de l’Indre médian depuis Courçais jusqu’à Pont-de-Ruan,
2021-04-30 Convention d’entretien des espaces verts,
2021-04-31 Renouvellement du contrat d’entretien du chauffage de l’Eglise,
2021-04-32 Règlement de la cantine scolaire/pause méridienne,
2021-04-33 Tarifs cantine 2021-2022,
2021-04-34 Renouvellement de la convention de mise à disposition de terrain – Association Pat’Agiles,
2021-04-35 Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux – Association Monty Petons,
2021-04-36 Subventions aux associations,
2021-04-37 Lancement du marché de consultation des contrats d’assurances,
2021-04-38 Rénovation toiture de la salle des fêtes,
2021-04-39 Approbation de la note de conjoncture sur les conditions de réalisation de l’opération ZAC du Coteau et du Chaumenier sur l’année 2020 et prévisions pour l’année 2021,
2021-04-40 Servitude de passage de canalisation d’eaux pluviales – Lotissement « Les Quarts ».

 Séance du 24 mars 2021
2021-03-13 Désignation d’un suppléant à la commission de contrôle,
2021-03-14 Régularisation de la parcelle B1241,
2021-03-15 Renouvellement abonnement Sauvegarde externalisée,
2021-03-16 Achat de la parcelle B686,
2021-03-17 Plan de bornage – parcelle B1087,
2021-03-18 Lancement du marché à procédure adaptée – Restauration scolaire,
2021-03-19 Contrat d’entretien Chaudière et de la centrale de traitement d’air,
2021-03-20 Demande de subvention – Classe mobile Ecole J. Prévert – Socle numérique dans les écoles élémentaires – Plan de relance,
2021-03-21 Modification des statuts de la communauté de communes,
2021-03-22 Approbation du Compte de Gestion – Année 2020,
2021-03-23 Approbation du Compte Administratif – Année 2020,
2021-03-24 Affectation du résultat,
2021-03-25 Vote du budget 2021,
2021-03-26 Vote des taux d’imposition 2021,
2021-03-27 Emprunt communal – Consultation,
2021-03-28 Dénomination de voies.

 Séance du 17 février 2021
    2021-02-04 Pacte de gouvernance
    2021-02-05 Maitrise d’œuvre – travaux agrandissement de la garderie périscolaire – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2020-09-102 DU 05/11/2020
    2021-02-06 Suppression de la taxe communale sur les opérations funéraires - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2020-10-108 du 02/12/2020
    2021-02-07 Demande de classement au titre des monuments historiques – Cloche de 1673, son joug et son battant conservés dans l’Eglise Notre-Dame de Fougeray
    2021-02-08 Cession de parcelles du Département vers la commune – parcelles B240 et B651
    2021-02-09 Délibération annulée
    2021-02-10 Révision du loyer d’un logement communal – 5, rue des Roches
    2021-02-11 Vente de candélabres
    2021-02-12 Avis sur le dossier de demande d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement – S.A.S. AMI INGREDIENTS

 Séance du 13 janvier 2021
    2021-01-01 Restauration d’archives Etat-Civil – Demande de subvention
    2021-01-02 Agrandissement de la garderie périscolaire – Demande de DETR 2021
    2021-01-03 Renégociation d’emprunt

 Séance du 2 décembre 2020
    2020-10-105 Renouvellement convention d’adhésion au service commun d’application du droit des sols (ADS) pour la période 2021-2026,
    2020-10-106 Demande de subvention au titre du FDSR 2021,
    2020-10-107 Tarifs 2021 – Salles et Matériel,
    2020-10-108 Tarifs 2021 – Cimetière,
    2020-10-109 Tarifs 2021 – Divers,
    2020-10-110 Avenant au marché « groupement de commande voirie »,
    2020-10-111 Décision Modificative,
    2020-10-112 Mise en place d’un budget participatif – Règlement,
    2020-10-113 Organisation de la semaine scolaire,
    2020-10-114 Désignation de membres – Commission Intercommunale d’Accessibilité des Personnes Handicapées,
    2020-10-115 Modification du plan de division – Parcelles B260, B261, B1240, B1241, B1242, B1243 et B1244.

 Séance du 4 novembre 2020
    2020-09-100 Transfert automatique de la compétence urbanisme à la Communauté de Communes Loches Sud Touraine,
    2020-09-101 Redevance occupation du domaine public (RODP) – Gaz,
    2020-09-102 Maitrise d’œuvre – travaux agrandissement de la garderie périscolaire,
    2020-09-103 Taxe d’aménagement communale - Taux et exonérations facultatives,
    2020-09-104 Commission urbanisme – voirie – travaux/devis – réseaux eau/assainissement – suivi de chantier : modification de la composition,

 Séance du 2 septembre 2020
- 2020-07-85 Désignation des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la communauté de communes de Loches Sud Touraine,
- 2020-07-86 Demande d’aide financière auprès de la CAF pour les travaux d’aménagement et d’agrandissement de l’ALSH,
- 2020-07-87 Commission communale des impôts directs (CCID) – Annule et remplace la délibération - - - 2020-05-51 du 24 juin 2020,
- 2020-07-88 Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle B 261 au bénéfice de la parcelle B 1215-Annulation de la délibération n°2020-06-66 du 15 juillet 2020,
- 2020-07-89 Décision modificative.

 Séance du 07 octobre 2020
- 2020-08-90 Groupement de commande voirie,
- 2020-08-91 Désignation d’un conseiller en charge des questions de défense,
- 2020-08-92 Désignation de représentants auprès de Gip Recia,
- 2020-08-93 Décision modificative,
- 2020-08-94 Maitrise d’œuvre – travaux agrandissement de la garderie périscolaire,
- 2020-08-95 Etude sanitaire bâtiments historiques,
- 2020-08-96 Convention de mise à disposition d’équipement de tennis,
- 2020-08-97 Illuminations de Noël,
- 2020-08-98 Renégociation d’emprunts,
- 2020-08-99 Modification de la délibération n°2020-04-42 – Tarifs occupation commerciale du domaine public relatif aux terrasses, mobilier et accessoires.

 Séance du 15 juillet 2020
    2020-06-61 Action d’aide aux communes – Chèques cadeaux,
    2020-06-62 Application mobile Citywall,
    2020-06-63 Abonnement Google G Suite Basic,
    2020-06-64 Zac du Coteau et du Chaumenier - Avenant n°2 au traité de concession,
    2020-06-65 Réception des ouvrages – Site du Coteau / Tranche 1 et 2,
    2020-06-66 Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle B 261 au bénéfice de la parcelle B 1215 – Annule et remplace la délibération n°2020-02-17 en date du 05 mars 2020,
    2020-06-67 Annulation de la délibération n°2020-04-35 : Désignation de représentants au sein du Syndicat Mixte de Construction et de Gestion d’une Gendarmerie,
    2020-06-68 Mise à jour du Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
    2020-06-69 Règlement intérieur du Conseil Municipal,
    2020-06-70 Modification du tableau des emplois,
    2020-06-71 Révision du loyer d’un logement communal – 9, bis rue de l’Abbaye,
    2020-06-72 Mise à disposition d’un local communal – Association les Paniers de Cormery – Modification de la délibération n°2020-02-21 en date du 05 mars 2020,
    2020-06-73 Mise à disposition d’un terrain communal – Association A Corps Equilibre – Modification de la délibération n°2020-05-57 en date du 24 juin 2020,
    2020-06-74 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local – Association Comité des Fêtes,
    2020-06-75 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Artlequin,
    2020-06-76 Utilisation du terrain de tennis,
    2020-06-77 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local communal à l’association GPE,
    2020-06-78 Renouvellement de la mise à disposition d’équipements sportifs à l’Entente Sportive de la Vallée Verte (ESVV),
    2020-06-79 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un jardin communal à l’association Jardibio,
    2020-06-80 Convention de mise à disposition de la Chapelle de la Vierge - Juan Carlos ALVAREZ FLORES,
    2020-06-81 Décision modificative,
    2020-06-82 Travaux de réfection de voirie – Rue Paul-Louis Courier,
    2020-06-83 Travaux d’aménagement de l’école J. Prévert,
    2020-06-84 Consultation d’un avocat – Autorisation d’ester en justice.

 Séance du 25 juin 2020
    2020-05-47 Réunion à huis clos,
    2020-05-48 Règlement municipal du Camping,
    2020-05-49 Camping municipal : Dates d’ouverture et tarifs 2020,
    2020-05-50 Commission de contrôle de la liste électorale,
    2020-05-51 Commission communale des impôts directs (CCID),
    2020-05-52 Formation des élus,
    2020-05-53 Vente d’une parcelle de terrain à l’indivision BOUTET – partie de la parcelle B371,
    2020-05-54 Décision modificative,
    2020-05-55 Droit de préemption urbain – Lotissement « Les Quarts »,
    2020-05-56 Subventions aux associations,
    2020-05-57 Mise à disposition d’un terrain communal - Association A Corps Equilibre,
    2020-05-58 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent communal à l’association Puzzle,
    2020-05-59 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Puzzle.

 Séance du 03 juin 2020
    2020-04-29 Réunion à huis clos,
    2020-04-30 Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et conseillers municipaux,
    2020-04-31 Délégation du Conseil municipal au maire,
    2020-04-32 Mise en place de la Commission Appel d’Offres,
    2020-04-33 Constitution de Commissions Municipales,
    2020-04-34 Désignation de représentants au sein du SIVOM des Vallées de l’Indre et de l’Echandon,
    2020-04-35 Désignation de représentants au sein du Syndicat Mixte de Construction et de Gestion d’une Gendarmerie,
    2020-04-36 Désignation de représentants au sein du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire (SIEIL),
    2020-04-37 Désignation de représentants au sein de Nouvelles Aspirations Culturelles En Lochois (NACEL),
    2020-04-38 Désignation de représentants au sein du conseil d’administration du collège Alcuin,
    2020-04-39 Désignation de représentants au sein du Comité Nationale d’Action Sociale (CNAS),
    2020-04-40 Adhésion à un groupement de commandes pour l'équipement et la maintenance en défibrillateurs automatisés externes et/ou le déplacement et la maintenance de matériel existant,
    2020-04-41 Règlement d’occupation commerciale du domaine public relatif aux terrasses, mobilier et accessoires,
    2020-04-42 Tarifs d’occupation commerciale du domaine public relatifs aux terrasses, mobilier et accessoires,
    2020-04-43 Tarifs cantine 2020-2021,
    2020-04-44 Prime exceptionnelle COVID 19,
    2020-04-45 Exercice du Droit de Préemption Urbain à l’occasion de la vente du bâtiment « Logis Boyer »,
    2020-04-46 Approbation de la note de conjoncture sur les conditions de réalisation de l’opération ZAC du Coteau et du Chaumenier sur l’année 2019 et prévisions sur l’année 2020.

 Séance du 25 mai 2020
    2020-03-24 Réunion à huis clos,
    2020-03-25 Election du Maire,
    2020-03-26 Détermination du nombre d’adjoints au Maire,
    2020-03-27 Election des adjoints au Maire,
    2020-03-28 Charte de l’élu local.

 Séance du 05 mars 2020
    2020-02-08 Approbation du Compte de Gestion - Année 2019,
    2020-02-09 Approbation du Compte Administratif - Année 2019,
    2020-02-10 Affectation du résultat,
    2020-02-11 Vote du budget 2020,
    2020-02-12 Taux d'imposition 2020,
    2020-02-13 Versement de subventions,
    2020-02-14 Versement d’une aide financière à M. Thomas Pouyet,
    2020-02-15 Achat de terrain – Parcelle ZD 193,
    2020-02-16 Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle B 1216,
    2020-02-17 Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle B 261 au bénéfice de la parcelle B 1215,
    2020-02-18 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un terrain – Pat’Agiles,
    2020-02-19 Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux – Monty Petons,
    2020-02-20 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local – Juan Carlos Alvarez Flores,
    2020-02-21 Convention de mise à disposition d’un local communal – Association les Paniers de Cormery,
    2020-02-22 Demande de subvention au titre du DSIL 2020,
    2020-02-23 Contrat d’entretien pour la vérification des cloches de la Tour St Paul et de l’Eglise

 Séance du 30 Janvier 2020
    2020-01-01 Groupement de commande Voirie - CCLST,
    2020-01-02 Demande d’aide financière auprès de la CAF pour les travaux d’aménagement et d’agrandissement de l’ALSH,
    2020-01-03 Déclaration de projet entraînant mise en compatibilité du PLU - Approbation,
    2020-01-04 Vente de terrains – Route de Courçay – Parcelles C177, C178, C271, C272, C273, C274, C396, C 397 et C523,
    2020-01-05 Contrat d’entretien, de maintenance et de dépannage de la signalisation lumineuse tricolore,
    2020-01-06 Modification du tableau des emplois,
    2020-01-07 Règlement des événements forains.

 Séance du 18 décembre 2019
    2019-09-65 Renouvellement du contrat de vérification périodique des installations électriques, des équipements sportifs et aires de jeux, des installations de gaz combustible, des appareils de levage et équipements de protection individuelle et des moyens de secours et de défense contre l’incendie,
    2019-09-66 Modification statutaire du SIEIL,
    2019-09-67 Adhésion au groupement de commandes pour la restauration et la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil constitué par la Communauté de Communes Loches Sud Touraine,
    2019-09-68 Devis informatique,
    2019-09-70 Demande de subvention au titre de la DETR 2020,
    2019-09-71 Réception des ouvrages – Site du Chaumenier Tranche 3

 Séance du 21 novembre 2019
    2019-08-56 Approbation de la charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles,
    2019-08-57 Suppression régie de recettes pour l’encaissement des droits de place des foires et marchés,
    2019-08-58 Approbation du règlement du marché,
    2019-08-59 Tarifs 2020 – Salles et matériels,
    2019-08-60 Tarifs 2020 – Cimetière,
    2019-08-61 Tarifs 2020 – Divers,
    2019-08-62 Décision modificative,
    2019-08-63 Consultation d’un avocat - Autorisation d’ester en justice.

 Séance du 16 octobre 2019
    2019-07-51 Modification du tableau des emplois,
    2019-07-52 Subvention séjour scolaire 2020 – Ecole J. Prévert,
    2019-07-53 Subvention Comité des Fêtes,
    2019-07-54 Convention de partenariat Ecole/Bibliothèque,
    019-07-55 Déclaration de projet entraînant mise en compatibilité du PLU – Enquête publique.

 Séance du 5 septembre 2019
    2019-06-43 Utilisation du terrain de tennis – Annule et remplace la délibération n°2019-05-36 du 04 juillet 2019,
    2019-06-44 Subvention à l’association des Amis d’Alcuin et de l’Abbaye,
    2019-06-45 Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLEST) de la communauté de communes,
    2019-06-46 Participation communale à la Prévoyance Maintien de Salaire – Annule et remplace la délibération n°2016-08-66 du 29 septembre 2016,
    2019-06-47 Règlement Général de la Protection des Données (RGPD),
    2019-06-48 Avenant au règlement du cimetière,
    2019-06-49 Redevance d’occupation du domaine public – gaz,
    2019-06-50 Don moto pompe à l’Union Départementale des sapeurs-pompiers d’Indre-et-Loire.

 Conseil du 04 juillet 2019
    2019-05-29 Subvention SHOT,
    2019-05-30 Subvention RASED,
    2019-05-31 Modification des indemnités des élus,
    2019-05-32 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent communal à l’association Puzzle,
    2019-05-33 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Puzzle,
    2019-05-34 Convention de mise à disposition des vestiaires à l’association ESVV,
    2019-05-35 Convention de mise à disposition d’un jardin communal à l’association Jardibio,
    2019-05-36 Utilisation du terrain de tennis,
    2019-05-37 Modification du tableau des emplois,
    2019-05-38 Convention Passeport Loisirs Jeunes – Caisse d’Allocations familiales,
    2019-05-39 Convention Passeport Loisirs Jeunes – Associations,
    2019-05-40 Sentier Saint-Martin – Validation du balisage,
    2019-05-41 Dispositif Accueil Vélo,
    2019-05-42 Demande de subvention – Eclairage public.

 Conseil du 23 mai 2019
    2019-04-19 Versement des subventions aux associations – 2019,
    2019-04-20 Demande de classement au titre des monuments historiques – Cloche de 1673
    2019-04-21 Déclaration de projet entrainant mise en compatibilité du Plu – Choix du bureau d’études,
    2019-04-22 Dernier paiement – City Stade,
    2019-04-23 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local Communal - Juan Carlos Alvarez Flores,
    2019-04-24 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Artlequin,
    2019-04-25 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association GPE,
    2019-04-26 Convention de mise à disposition d’équipement de tennis,
    2019-04-27 Règlement de la cantine scolaire/pause méridienne pour l’année 2019-2020,
    2019-04-28 Tarifs cantine 2019-2020.

 Séance du 4 avril 2019
    2019-03-14 Approbation du Compte de Gestion 2018,
    2019-03-15 Approbation du Compte Administratif 2018,
    2019-03-16 Affectation du Résultat,
    2019-03-17 Vote du Budget 2019,
    2019-03-18 Vote des taux d’imposition 2019.

 Séance du 28 février 2019
    2019-02-04 Convention de mise à disposition d’un terrain communal – Club de tir Sportif de Touraine,
    2019-02-05 Renouvellement de la convention de mise à disposition de terrain – Association Pat’Agiles,
    2019-02-06 Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux – Association Monty Petons,
    2019-02-07 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local – Association Comité des Fêtes,
    2019-02-08 Convention pluriannuelle avec l’Association Farandole pour les années 2019 à 2021,
    2019-02-09 Modification statutaire du SIEIL,
    2019-02-10 Contrat de maintenance – Société ADIC,
    2019-02-11 Modification du tableau des emplois,
    2019-02-12 Avenant au marché RD17 – Marché de maîtrise d’œuvre,
    2019-02-13 Prorogation du Traité de Concession – Zac Multisites du Coteau et du Chaumenier.

 Séance du 24 janvier 2019
    2019-01-01 Autorisation de liquider des dépenses d’investissement (budget 2019),
    2019-01-02 Décision Modificative n°4 (budget 2018),
    2019-01-03 Demande de subvention DETR 2019 – Rue de Montrésor, rue du Marché aux Veaux et bas du Mail.

 Séance du 19 décembre 2018 :
    2018-10-73 Désignation d’un huissier de justice pour engager une procédure d’expulsion,
    2018-10-74 Désignation de représentants auprès du GIP RECIA,
    2018-10-75 Décision Modificative n°3,
    2018-10-76 Subvention épicerie sociale d’Esvres,
    2018-10-77 Subvention Farandole- Convention pluriannuelle d’objectifs

 Séance du 28 novembre 2018
    2018-09-64 Groupement de commande voirie – CCLST,
    2018-09-65 Approbation de la note de conjoncture sur les conditions de réalisation de l’opération ZAC du Coteau et du Chaumenier sur l’année 2017 et prévisions pour l’année 2018,
    2018-09-66 Convention de mise à disposition de personnel entre la commune et l’association Puzzle,
    2018-09-67 Redevance d'occupation provisoire du domaine public « chantiers »,
    2018-09-68 Commission de contrôle de la liste électorale,
    2018-09-69 Fonds Départemental de Solidarité Rurale 2019,
    2018-09-70 Décision modificative,
    2018-09-71 Bien vacant et sans maître : parcelle cadastrée ZH24, incorporation dans le domaine privé communal,
    2018-09-72 Travaux d'élagage - camping.

 Séance du 17 octobre 2018
    2018-08-55 Modification des compétences communautaires - CCLST,
    2018-08-56 Révision libre de l’attribution de compensation,
    2018-08-57 Tarifs 2019 – Salles et matériels,
    2018-08-58 Tarifs 2019 – Tarifs cimetière,
    2018-08-59 Tarifs 2019 – Divers,
    2018-08-60 Attribution du marché de travaux – Rue de Montrésor, rue du Marché aux Veaux et bas du Mail,
    2018-08-61 Attribution du marché d’assurances,
    2018-08-62 Convention avec l’association Puzzle – Centre ados,
    2018-08-63 Autorisation d’ester en justice – Sécheresse 2017.

 Séance du 05 septembre 2018
    2018-07-52 Lancement du marché de travaux – Voirie RD17,
    2018-07-53 Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CCLST,
    2018-07-54 Retrait de la délibération n°2018-04-31 portant interdiction de la circulation des poids lourds sur la RD943.

 Séance du 18 juillet 2018
    2018-06-45 Modification statutaire du SIEIL,
    2018-06-46 Redevance d’occupation du domaine public - gaz,
    2018-06-47 Création d’un service commun – Règlement Général de la Protection des Données (RGPD),
    2018-06-48 Convention entre le Département et la Commune relative à la réalisation et à l’entretien des aménagements de sécurité RD943,
    2018-06-49 Convention mise à disposition d’un jardin communal,
    2018-06-50 Convention mise à disposition des vestiaires à l’ESVV,
    2018-06-51 Lancement du marché de consultation des contrats d’assurance.

 Séance du 18 juin 2018
    2018-05-34 Installation d’un nouveau conseiller municipal – Modification du tableau du conseil municipal,
    2018-05-35 Modification des commissions communales,
    2018-05-36 Travaux d’entretien de voirie rurale et communale – programme 2018 – groupement de commandes,
    2018-05-37 Contrat de maintenance Informatique,
    2018-05-38 Renouvellement de la Convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques au sein du réseau des bibliothèques d’Indre-et-Loire,
    2018-05-39 Adhésion à la convention du Centre de Gestion pour la médiation préalable obligatoire,
    2018-05-40 Indemnités de conseil au receveur municipal,
    2018-05-41 Convention de location annuelle de salle communale,
    2018-05-42 Subvention La Cormerienne,
    2018-05-43 Modification du tableau des emplois,
    2018-05-44 Décision modificative.

 Séance du 15 mai 2018
    2018-04-23 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local Communal – Juan Carlos Alvarez Flores,
    2018-04-24 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Artlequin,
    2018-04-25 Convention de mise à disposition d’équipement de tennis,
    2018-04-26 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association GPE,
    2018-04-27 Subvention 2018 aux associations,
    2018-04-28 Tarifs cantine 2018-2019,
    2018-04-29 Règlement de la cantine scolaire/pause méridienne pour l’année 2018-2019,
    2018-04-30 Convention entre la Commune de Cormery et le Département d’Indre-et-Loire relative aux travaux d’aménagement de la RD17 du PR38+580 au PR38+625 – Renouvellement de la couche de roulement,
    2018-04-31 Interdiction de la circulation des poids lourds dont le poids total autorisé en charge est égal ou supérieur à 7T5 du PR34+828 au PR35+900 – RD943,
    2018-04-32 Démission d’un Adjoint au Maire,
    2018-04-33 Détermination du nombre d’adjoints au Maire.

 Séance du 27 mars 2018
    2018-03-12 Acceptation de l’Acte d’Engagement – Travaux d’entretien de voirie – programme 2018,
    2018-03-13 Convention Bibliothèque Municipale / Ecole,
    2018-03-14 Document unique d’évaluation des risques professionnels,
    2018-03-15 Revalorisation des rémunérations des agents recenseurs,
    2018-03-16 Sortie de l’actif - Caravane,
    2018-03-17 Cotisation NACEL 2018,
    2018-03-18 Approbation du Compte de Gestion 2017,
    2018-03-19 Approbation du Compte Administratif 2017,
    2018-03-20 Affectation du résultat,
    2018-03-21 Vote du Budget 2018,
    2018-03-22 Vote des taux d’imposition 2018.

 Séance du 22 février 2018
    2018-02-04 Renouvellement de la convention de mise à disposition de terrain - Pat'Agiles,
    2018-02-05 Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux - Monty Petons,
    2018-02-06 Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un local - Comité des Fêtes,
    2018-02-07 Convention de mise à disposition d'un salarié en emploi avenir – Farandole,
    2018-02-08 Convention de mise à disposition d'un salarié – Farandole,
    2018-02-09 Mise à jour du Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et du Plan Communal de Sauvegarde (PCS),
    2018-02-10 Choix de l'entreprise pour la mission de maîtrise d'œuvre - Voirie rue de Montrésor,
    2018-02-11 Choix des entreprises pour la création d’un local jeunes

 Séance du 24 janvier 2018
    2018-01-01 Remboursement de frais à un particulier pour des travaux de réfection d’assainissement,
    2018-01-02 Avis sur la consultation du Département – Travaux d’aménagement RD943 entre Cormery et Loches,
    2018-01-03 Local Jeunes – Demande de subvention DETR 2018.

 Séance du 20 décembre 2017
    2017-12-96 Création d’emplois d’agents recenseurs,
    2017-12-97 Renouvellement de la convention de partenariat pour le développement de la Lecture Publique entre le Département et la Commune,
    2017-12-98 Avenant à la convention pour la capture et la prise en charge des animaux errants,
    2017-12-99 Lancement du marché public pour la création d’un local pour les jeunes,    2017-12-100 Devis pour le remplacement des menuiseries dans divers bâtiments.

 Séance du 28 novembre 2017
    2017-11-86 Mise en vente d’un terrain situé sur la Commune d’Esvres-sur-Indre,
    2017-11-87 Travaux de création d’un local jeunes : choix du coordonnateur S.P.S,
    2017-11-88 Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel,
    2017-11-89 Avis sur le dossier de demande d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement – Etablissement CHOLLET,
    2017-11-90 Subvention Farandole 2018,
    2017-11-91 Achat de matériel d’entretien des espaces verts,
    2017-11-92 Prêt de véhicules auprès des associations de Cormery – Règlement d’utilisation,
    2017-11-93 Mission de maîtrise d’œuvre et lancement de la procédure de marché public : Travaux de voirie RD 17,
    2017-11-94 Demande de subventions : Travaux de voirie RD17,
    2017-11-95 Décision modificative.

 Séance 19 octobre 2017
    2017-10-72 Modification des compétences communautaires,
    2017-10-73 Groupement de commande voirie,
    2017-10-74 Admission en non-valeur,
    2017-10-75 Décision modificative,
    2017-10-76 Tarifs 2018 - Salles et matériels,
    2017-10-77 Tarifs 2018 - Cimetière,
    2017-10-78 Tarifs 2018 - Divers,
    2017-10-79 Remboursement prothèses auditives d’un agent,
    2017-10-80 Désignation d’un coordonnateur et d’un coordonnateur adjoint pour l’enquête de recensement de la population 2018,
    2017-10-81 Travaux de création d’un local jeunes : choix du bureau de contrôle,
    2017-10-82 Subventions aux associations,
    2017-10-83 Règlement d’utilisation du panneau lumineux d’informations,
    2017-10-84 Règlement intérieur des salles et règlement d’utilisation du matériel communal,
    2017-10-85 Modification des rythmes scolaires – année 2018.

 Séance du 19 septembre 2017
    2017-09-63 Dégrèvement de la taxe foncière sur le non bâti pour les jeunes agriculteurs,
    2017-09-64 Vente de la parcelle section I n°1 à la commune d’Esvres-sur-Indre,
    2017-09-65 Création d’une réserve communale de sécurité,
    2017-09-66 Vente de la tonne d’épandage,
    2017-09-67 Lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre – Local des jeunes,
    2017-09-68 Avenant au marché « Travaux d’urgence de l’Eglise »,
    2017-09-69 Décision modificative,
    2017-09-70 Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine,
    2017-09-71 Subvention Farandole – 4ème versement.

 Séance du 18 juillet 2017
    2017-08-57 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable,
    2017-08-58 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'assainissement collectif,
    2017-08-59 Décision modificative n°2,
    2017-08-60 Travaux d’éclairage public,
    2017-08-61 Avenant au marché Eiffage pour les travaux de la Place du Marché et des abords,
    2017-08-62 Convention de mise à disposition de salariés – Farandole.

 Séance du 30 juin 2017
    2017-06-47 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local communal – Juan Carlos Alvarez Flores
    2017-07-48 Subvention Farandole – 3ème versement,
    2017-07-49 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association,
    2017-07-50 Renouvellement de la convention d’occupation des locaux situés Route de Courcay
    2017-07-51 Redevance d'occupation du domaine public - gaz,
    2017-07-52 Redevance d'occupation provisoire du domaine public – gaz,
    2017-07-53 Modification du tableau des emplois,
    2017-07-54 Décision modificative,
    2017-07-55 Travaux d’accessibilité de la Mairie,
    2017-07-56 Rythme scolaire.

 Séance du 17 mai 2017
    2017-05-36 Approbation de la note de conjoncture sur les conditions de réalisation de l’opération ZAC du Coteau et du Chaumenier sur l’année 2016 et prévisions pour l'année 2017,
    2017-05-37 Adhésion au groupement de commandes initié par les syndicats d’énergies d’Eure-et-Loir, de l’Indre et de l’Indre-et-Loire pour l’achat d’électricité et de services en matière d’efficacité énergique,
    2017-05-38 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Artlequin,
    2017-05-39 Convention de mise à disposition d’équipement de tennis,
    2017-05-40 Tarifs cantine 2017-2018,
    2017-05-41 Règlement de la cantine 2017-2018,
    2017-05-42 Règlement des NAP 2017-2018,
    2017-05-43 Règlement intérieur du City Stade,
    2017-05-44 Contribution des communes pour les charges de fonctionnement de l'école,
    2017-05-45 Subvention Farandole,
    2017-05-46 Contrat de maintenance – Matériel informatique.

 Séance du 2 mai 2017
    2017-04-33 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local communal – Juan Carlos Alvarez Flores,
    2017-04-34 Subventions aux associations,
    2017-04-35 Validation de devis – Travaux à l’Ecole Jacques Prévert

 Séance du 29 mars 2017
    2017-03-16 Créances éteintes,
    2017-03-17 Admission en non-valeur,
    2017-03-18 Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
    2017-03-19 Marché de l’Eglise – Choix des entreprises,
    2017-03-20 Approbation du Compte de Gestion 2016,
    2017-03-21 Approbation du Compte Administratif 2016,
    2017-03-22 Affectation du Résultat,
    2017-03-23 Vote du budget 2017,
    2017-03-24 Vote des taux d’imposition 2017,
    2017-03-25 Cotisation NACEL 2017,
    2017-03-26 Prêt d’un camion communal aux associations de la commune,
    2017-03-27 Accord de réciprocité pour l’accueil d’élèves hors de la commune de résidence avec la commune d’Athée-sur-Cher,
    2017-03-28 Modification des limites de propriété avec Val Touraine Habitat,
    2017-03-29 Modification des compétences communautaires,
    2017-03-30 Demande de subventions – Acquisition de matériel de désherbage,
    2017-03-31 Personnel – Ratios « promus-promouvable » pour les avancements de grade,
    2017-03-32 Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).

 Séance du 28 février 2017
    2017-02-05 Désignation des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine,
    2017-02-06,Désignation de membre pour la constitution de la commission intercommunale des impôts directs,
    2017-02-07 Transfert automatique de la compétence urbanisme à la Communauté de Communes Loches Sud Touraine,
    2017-02-08 Adhésion au service commun Application du Droit des Sols (ADS) avec la Communauté de Communes Loches Sud Touraine,
    2017-02-09 Concours du Receveur Municipal, attribution d’indemnité,
    2017-02-10 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un terrain – Association Pat’Agiles
    2017-02-11 Convention de mise à disposition d’un local – Comité des Fêtes,
    2017-02-12 Convention de mise à disposition d’un local – Association Monty Petons,
    2017-02-13 Mise à jour du Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et du Plan Communal de Sauvegarde (PCS),
    2017-02-14 Vente de véhicules communaux,
    2017-02-15 Autorisation de liquider des dépenses d’investissement.

 Séance du 18 janvier 2017
    2017-01-01 Avenant à la convention "Fourrière Animale 37",
    2017-01-02 Adhésion à l'avis de principe émis par le Comité Technique du Centre de Gestion relatif aux critères d'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires et agents contractuels territoriaux,
    2017-01-03 Demande de DETR 2017 - Travaux de réaménagement de la Place du Marché et des abords,
    2017-01-04 Bail précaire pour l'utilisation d'une partie des locaux situés Route de Courcay - SARL JEMABULI

 Séance du 20 décembre 2016
    2016-12-91 Subvention Farandole 2017,
    2016-12-92 Avenant au Contrat Enfance-Jeunesse,
    2016-12-93 Création d'un graffiti mousse à Farandole,
    2016-12-94 Demande de subvention "Fonds Départemental de Solidarité Rurale "

 Séance 30 novembre 2016
    2016-11-85 Place du Marché – Choix de l’entreprise,
    2016-11-86 Subventions aux associations,
    2016-11-87 Renouvellement de la convention « Ciné Goûter »,
    2016-11-88 Modification statutaire du SIEIL – Adhésion de nouveaux membres,
    2016-11-89 Demande de subvention TEPCV « Eclairage public » - Annule et remplace la délibération 2016-10-84 du 14 novembre 2016,
    2016-11-90 Renouvellement de l’étude biodiversité.

 Séance 14 novembre 2016
    2016-10-78 Statuts et compétences de la communauté de communes Loches Sud Touraine,
    2016-10-79 Transfert de la compétence enfance jeunesse – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC),
    2016-10-80 Election des conseillers communautaires au sein de la nouvelle Communauté de Communes,
    2016-10-81 Lancement du marché public : Travaux d’urgence de l’Eglise Notre-Dame de Fougeray
    2016-10-82 Demande de subvention pour les travaux d’urgence de l’Eglise Notre-Dame de Fougeray,
    2016-10-83 Mise à disposition d’équipements sportifs à l’Entente Sportive de la Vallée Verte,
    2016-10-84 Demande de subvention TEPCV « Eclairage public »

 Séance 18 octobre 2016
    2016-09-71 Fusion des Communautés de Communes : Principes de gouvernance,
    2016-09-72 Convention pour la télétransmission électronique des actes au représentant de l’état,
    2016-09-73 Tarifs 2017 – Salles et Matériels,
    2016-09-74 Tarifs 2017 – Cimetière,
    2016-09-75 Tarifs 2017 – Divers,
    2016-09-76 Bail commercial - Camping,
    2016-09-77 Travaux de terrassement pour l’implantation du futur City Stade.

 Séance du 29 septembre 2016
    2016-08-66 Participation communale à la Prévoyance Maintien de Salaire – Annule et remplace la
délibération 2016-07-63 du 31 août 2016,
    2016-08-67 Décision Modificative,
    2016-08-68 Travaux Place du Marché – Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises et
lancement de l’Appel d’Offres,
    2016-08-69 Travaux de réfection de la Toiture de l’Eglise – Lancement de la consultation des entreprises et demandes de subventions,
    2016-08-70 Autorisation d’action en justice.

 Séance du 31 août 2016
    2016-07-59 Subvention aux associations,
    2016-07-60 Participation communale obligatoire Ecole A. Vigny – LOCHES – CLIS,
    2016-07-61 Convention de mise à disposition d’un salarié en emploi d’avenir – ESVV,
    2016-07-62 Convention de mise à disposition d’un salarié en emploi d’avenir – FARANDOLE,
    2016-07-63 Participation communale à la Prévoyance Maintien de Salaire,
    2016-07-64 Approbation de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine,
    2016-07-65 Avenant n°1 au Projet Educatif Territorial.

 Séance du 28 juin 2016
    2016-06-46 City Stade – Choix de l’entreprise,
    2016-06-47 Convention de récupération d’animaux errants,
    2016-06-48 Redevance d’occupation provisoire du domaine public,
    2016-06-49 Modification des statuts de la Communauté de Communes Loches Développement – Compétence Enfance-Jeunesse,
    2016-06-50 Décision sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre de la fusion des 4 Communautés de Communes,
    2016-06-51 Révision du loyer d’un logement communal – 9, bis rue de l’Abbaye,
    2016-06-52 Achat de terrain,
    2016-06-53 Modification du tableau des emplois,
    2016-06-54 Convention d’occupation des locaux communaux situés route de Courcay,
    2016-06-55 Règlement intérieur du tennis et convention de mise à disposition des clés,
    2016-06-56 Subvention Puzzle,
    2016-06-57 Décision modificative,
    2016-06-58 Convention portail numérique.

 Séance du 26 mai 2016
    2016-05-29 Tarifs cantine 2016-2017,
    2016-05-30 Règlement de la cantine scolaire 2016-2017,
    2016-05-31 Règlement des Nouvelles Activités Périscolaires 2016-2017,
    2016-05-32 Convention avec l’Entente Sportive de la Vallée Verte pour la mise à disposition d’un salarié en emploi avenir,
    2016-05-33 Modification des horaires de l’école Jacques Prévert,
    2016-05-34 Convention de mise à disposition d’équipement de tennis,
    2016-05-35 Convention de mise à disposition d’un local à l’association Artlequin,
    2016-05-36 Subventions aux associations,
    2016-05-37 Camping – Dates d’ouverture/fermeture et tarifs 2016,
    2016-05-38 Approbation de la note de conjoncture sur les conditions de réalisation de l’opération ZAC du Coteau et du Chaumenier sur l’année 2015 et prévisions pour l’année 2016,
    2016-05-39 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau 2015 de la Communauté de Communes Loches Développement,
    2016-05-40 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement 2015 de la Communauté de Communes Loches Développement,
    2016-05-41 Renouvellement du contrat d’entretien du chauffage de l’Eglise,
    2016-05-42 Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires,
    2016-05-43 Redevance d’occupation du domaine public 2016 – Gaz,
    2016-05-44 Décision modificative n°1,
    2016-05-45 Local Jeunes : Réserve Parlementaire.

 Séance du 13 avril 2016
    2016-04-26 Demande de subvention – Réaménagement de la Place du Marché et de ses abords,
    2016-04-27 Demande de subvention – Eclairage public,
    2016-04-28 Modification des représentants auprès de la Communauté de Communes Loches Développement – Commission « Régie Eau-Assainissement ».

 Séance du 24 mars 2016
    2016-03-17 Approbation du Compte de Gestion 2015,
    2016-03-18 Approbation du Compte Administratif 2015,
    2016-03-19 Affectation du résultat,
    2016-03-20 Vote du Budget Primitif 2016,
    2016-03-21 Vote des taux d’imposition 2016,
    2016-03-22 Vente de l’ancien local technique,
    2016-03-23 Convention avec le SDIS pour l’utilisation de bâtiments communaux,
    2016-03-24 Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’un local communal,
    2016-03-25 Subvention à des associations.

 Séance du 25 février 2016
    2016-02-10 Subventions aux associations,
    2016-02-11 Demande de subvention Fonds Départemental de Solidarité Rurale,
    2016-02-12 Approbation de l’Agenda D’Accessibilité Programmée,
    2016-02-13 Autorisation de liquider des dépenses d’investissement,
    2016-02-14 Participation financière à l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de Loches,
    2016-02-15 Suppression définitive des budgets eau et assainissement,
    2016-02-16 Avenant à la convention Ciné-Off

 Séance du 12 janvier 2016
    2016-01-01 Demande de DETR 2016 - Voirie,
    2016-01-02 Demande de DETR 2016 – Vestiaire du Football,
    2016-01-03 Demande de subvention voirie,
    2016-01-04 Demande de subvention FDSR,
    2016-01-05 Redevance d’occupation provisoire du domaine public – GRDF,
    2016-01-06 Projet de schéma de mutualisation des services de la Communauté de Commune Loches Développement,
    2016-01-07 Renouvellement de la convention d’utilisation de terrain - Association Pat’Agiles,
    2016-01-08 Désignation d’un nouveau représentant communal au sein du conseil d’administratif du Collège Alcuin,
    2016-01-09 Tarif de location du garage – 5, rue des Roches.

[ date de publication : 10/12/2020 ]